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Nourrisson Paul - Etude sur la répression des outrages aux bonnes mœurs


Auteur : Nourrisson Paul
Ouvrage : Etude sur la répression des outrages aux bonnes mœurs
Année : 1905

Lien de téléchargement : Nourrisson_Paul_-_Etude_sur_la_repression_des_outrages_aux_bonnes_moeurs.zip

En publiant cette étude que nous avons eu le grand honneur de voir couronner par l'Académie dessciencesmorales et politiques, nous tenons à reproduire tout d'abord ta partie qui lui est consacrée dans le rapport présenté par M. Renault au nom de la section de législation. Ce rapport, dont les conclusions ont été adoptées par l"Académie, formule sur notre travail une appréciation dont nous seo,tons vivement toute l'importance et tout le prix. Il contient aussi des critiques dont nous nous sommes efforcé de tenir compte. U oe révision attentive du mémoire soumis à l'Académie a eu pour objet de combler autant que possible · les lacunes signalées par l'éminent rapporteur et, nous n'aurions pas besoin de le dire, de faire disparaître les. négligences matérielles qui avaient été relevées dans le manuscrit. ...

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